Aller au contenu
Cap ConseilsStratégie · Orientation · Performance
Informations légales

Mentions légales

Éditeur du site, hébergement, propriété intellectuelle et mentions propres aux professions réglementées.

!

Document à compléter.Les mentions marquées « à compléter » doivent être renseignées par le cabinet (immatriculations, hébergeur, numéros d'inscription) avant la mise en ligne.

Éditeur du site

Le présent site est édité par CAP CONSEILS, société d'expertise comptable, et FINEXO AUDIT, société de commissariat aux comptes.

  • Forme juridique et capital social : à compléter
  • Siège social : 55, rue Estelle Darsanesing, 97420 Le Port
  • RCS / SIREN : à compléter
  • Numéro de TVA intracommunautaire : à compléter
  • Téléphone : 0262 55 33 12
  • E-mail : contact@capconseils.net
  • Directeur de la publication : Patrice DALLEAU

Professions réglementées

CAP CONSEILS est inscrite au tableau de l'Ordre des experts-comptables (conseil régional : à compléter, numéro d'inscription : à compléter). L'activité est soumise au code de déontologie des professionnels de l'expertise comptable.

FINEXO AUDIT est inscrite sur la liste des commissaires aux comptes auprès de la Compagnie régionale de à compléter (numéro : à compléter), sous le contrôle de la Haute autorité de l'audit.

Assurance responsabilité civile professionnelle : à compléter— couverture applicable à l'ensemble du territoire français.

Hébergement

Le site est hébergé par à compléter. Coordonnées complètes de l'hébergeur : à compléter.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site — textes, structure, identité visuelle, marque et logo — est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les liens vers ce site sont libres, sous réserve de ne pas porter atteinte à l'image du cabinet et de ne pas s'inscrire dans une page pouvant prêter à confusion sur l'origine du contenu.

Liens vers des services tiers

L'espace client renvoie vers Pennylane et vers le SharePoint du cabinet (Microsoft 365). Ces plateformes sont exploitées par leurs éditeurs respectifs et soumises à leurs propres conditions d'utilisation et politiques de confidentialité. Le cabinet n'est pas responsable de leur disponibilité.

Responsabilité

Les informations publiées sur ce site, notamment les articles d'actualité, ont une portée générale et ne constituent pas un conseil personnalisé. Elles ne sauraient engager la responsabilité du cabinet en cas d'application à une situation particulière sans consultation préalable. La réglementation évoluant, la date de publication de chaque article fait foi.